Mentions légales du site Appartement-vente.com

Le site guide de l'achat ou de la vente d'appartement

Vente appartement Agences Diagnostic Crédit immobilier Assurances

Mentions légales - Appartement-vente.com

Objet: Le présent site n'est lié à aucune agence immobilière ou entreprise du secteur. Il propose un guide technique destiné à faciliter l'achat ou la vente d'appartement.
Editeur du site: Guillaume Duchene
Adresse de l'Editeur: 8 Allée Nicéphore Niepce - 94300 Vincennes - France
E-mail : contact [@] appartement-vente.com (en supprimant les crochets)
Site Internet : www.appartement-vente.com
Type de société : Entreprise personnelle
Siret : 491 329 793 00021 -  N° de TVA intra-communautaire : FR8949132979300021

Hébergement du site

Information sur l'hébergeur du site
Hébergement: Le présent site est hébergé par la société OVH
OVH - France SAS
Adresse siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Telephone: 08 203 203 63

Protection des données personnelles et de la vie privée

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur du site Boutique-chiens.com dispose des droits suivants : droit d'opposition (art.26 de la loi), droit d'accès (art.34 à 38 de la loi), droit de rectification (art.36 de la loi) de ses données personnelles. Conformément aux dispositions légales, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification à faire valoir (Voir e-mail contact ci dessus)

Consultez la politique de confidentialité en détails: Politique de confidentialité

© APPARTEMENT-VENTE.COM 2005-2009 - Tous droits réservés

Aucune des informations publiées sur Appartement-vente.com ne peut être reproduite, rediffusée ou publiée, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord écrit de l'éditeur.

 

www.appartement-vente.com

Site indépendant du secteur immobilier proposant les petites annonces des particuliers ou les offres de vente d'appartement des agences immobilières et autres professionnels Mentions légales - Confidentialité  - 2006-2009 © Appartement-vente.com